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Marques déposées par l'association loi 1901 CRT PACA
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MES ESCAPARCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MES ESCAPARCS
CRT PACA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3896039
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/02/2022
MES ESCAPARCS de CRT PACA

Présentation de la marque MES ESCAPARCS

Déposée le 10 février 2012 par l'association loi 1901 CRT PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MES ESCAPARCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CRT PACA domicilié(e) MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 518 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRT PACA, M. BERNARD PERIN domicilié(e) MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France.

La marque MES ESCAPARCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES ESCAPARCS est expirée depuis le 10 février 2022.

CRT PACA a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR TERRE MEDITERRANEE , DESTINATION PROVENCE , TRAVEL PROVENCE , CLUBPRO PROVENCE - ALPES-COTE D AZUR TOURISME , 52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d'Azur , PROVENCE


CRT PACA, Association Loi 1901 - MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 349518530


CRT PACA, M. BERNARD PERIN - MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.